L’écho des lois [en France] : du parchemin à internet


echo-des-lois-du-parchemin-a-internet

Sans reprendre les articles assez nombreux déjà parus sur internet et dans la presse, la parution de l’Echo des lois : du parchemin à Internet par la Documentation française devrait vous intéresser. Nul besoin d’être un spécialiste du droit pour parcourir cet ouvrage qui retrace le parcours des lois en France, des racines romaines de la loi à la République parlementaire en passant par la monarchie et la Révolution de 1789. C’est sous l’angle de la diffusion des lois et de leurs connaissances au public que cet ouvrage nous emmène. Pour qu’une loi soit appliquée, il faut qu’elle soit connue par ceux auxquelle elle s’applique, ce qui donnera le fameux « nul n’est censé ignorer la loi ». Au début la loi n’est connue que par ceux qui sont instruits et qui sont chargés de la faire appliquer. « Pour les autres, des moyens sont inventés car la loi est contraignante pour tous : l’affiche et l’annonce sonore qui relaient en place publique la loi écrite, des cérémonies officielles et des symboles qui la mettent en scène, journaux et libelles qui l’analysent … » (Communiqué de presse de la Documentation française). On assiste aux tentatives de codification du droit (droit romain, coutumes, volonté du roi…), de l’enregistrement des lois, leur conservation, leur diffusion, leur accès. Le principal problème qui s’est longtemps posé fut d’arriver à réunir l’ensemble des lois, du fait de la difficulté de leur consultation, de leur conservation incomplète (les lois n’étaient pas toutes enregistrées). Des tentatives de recueils de lois ont été menées avec la parution en 1723 du premier tome des Ordonnances de rois de France de la troisième race, recueil officiel des lois, mais qui ne fut jamais achevé malgré 22 volumes parus (en 1853 il manque encore toute la législation après Louis XII). Il faut attendre la Révolution française avec le Moniteur universel puir le Bulletin des lois, première publication officielle, pour que les actes et les lois soient réunis et mis à la connaissance de tous. Plus tard le Journal Officiel viendra remplacer le Bulletin des lois, journal qui est depuis les années 1990 disponible en ligne. Je vous recommande tout particulièrement dans le chapitre 3 la partie intitulée « l’imprimé et la diffusion de la loi ». Cet ouvrage permet d’apprendre beaucoup de choses quand on n’est pas juriste, les illustrations assez nombreuses sont bien choisies mais manquent d’explications (je trouve) et certaines légendes parlent d’un frontispice alors que l’image montre la reproduction d’une page de titre. Malgré ces petits défauts son prix attractif devrait vous décider.

Au sommaire :

▪ Ces lois que « Nul n’est censé ignorer », Préface de Denis Salas

La mémoire vive de la loi à Rome, Introduction historique de Nicolas Warembourg

 Chapitre 1 : Au Moyen Âge : « Pour que la loi obtienne vertu d’obliger »

« Ce que le prince veut a force de loi », la mise en scène publique de la loi,  Boris Bernabé

 Chapitre 2 : Relayer les textes royaux des temps modernes

« Nous avons ordonné et ordonnons par les présentes… » Anne Rousselet-Pimont

 Chapitre 3 : La Révolution de la loi et de sa connaissance

La vérité littérale de la loi : publier, systématiser et enseigner la volonté générale, Yann-Arzel Durelle-Marc

 Chapitre 4 : Connaître la loi au temps de la République parlementaire

Le monopole du Journal officiel, de l’élaboration à la publication des actes législatifs, Christophe Bellon et Sylvie Humbert

Chapitre 5 : La publication de la loi et les nouvelles technologies de l’information

Naissance et évolution des versions électroniques du Journal officiel, Stéphane Cottin

L’écho des lois, du parchemin à internet. La Documentation française, 2012, 157 p. , ISBN 978-2-11-008697-6 – 24 euros

Critique du livre par Blandine Sorbe sur Nonfiction.fr : Du crieur public à Legifrance.gouv.fr

Léo Mabmacien

Advertisements

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s